• Accueil
  • Vie municipale
    • Actualité
    • Parutions municipales
    • Conseils municipaux
    • Projets
    • Contacts
    • Vos élus
    • Urbanisme
    • CC de Haute-Provence
    • Parc du Luberon
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • Enfance / Éducation
    • Commerces, artisanat, produits du terroir
    • Services
    • Associations
    • Numéros utiles
    • Transport
    • Plan communal
  • Tourisme
    • Office de tourisme
    • Les villages
    • Patrimoine
    • Hébergements
    • Randonnées
    • Plan
    • Comment venir
  • Astronomie
    • Historique
    • L'OHP
    • Le Centre Astro
    • L'Été Astro

Guide des droits et des démarches administratives

Particuliers
Professionnels
Associations

VOS DROITS ET DÉMARCHES : Tabac

Rubriques

  • Tabac
    • Ouverture d'un débit de tabac
    • Succession ou remplacement d'un débitant de tabac
    • Produits du vapotage
    • Exploitation d'un débit de tabac

Question ? Réponse !

  • Comment la rémunération d'un débitant de tabac est-elle fixée ?
  • Quels commerces sont autorisés à vendre du tabac ?
  • Qu'est-ce que l'aide à la modernisation des débits de tabac ?
Modifié le 11/05/2016
source www.service-public.fr

Liens utiles

  • Communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon
  • Services municipaux et horaires d'ouverture
  • Enfance & Éducation
  • Numéros utiles
  • Urbanisme
  • Agenda
  • Contactez nous
  • Projets et réalisations
  • Mentions légales

Démarches administratives

  • Particuliers
  • Professionnels
  • Associations

Contacts

  mairie.stmichelobs (@) orange.fr
  04 92 76 60 04
  04 92 76 68 93
  Place serre
  04870 Saint Michel l'Observatoire

Site officiel Mairie de Saint-Michel l'Observatoire - Lincel

Site officiel Mairie de Saint-Michel l'Observatoire - Lincel

Copyright © 2015 Saint Michel l'Observatoire / Lincel - Tous droits réservés
Création de site internet agence Oyopi Mentions légales

  • Contactez nous
Goto Top
  • Accueil
  • Vie municipale
    • Actualité
    • Parutions municipales
    • Conseils municipaux
    • Projets
    • Contacts
    • Vos élus
    • Urbanisme
    • CC de Haute-Provence
    • Parc du Luberon
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • Enfance / Éducation
    • Commerces, artisanat, produits du terroir
    • Services
    • Associations
    • Numéros utiles
    • Transport
    • Plan communal
  • Tourisme
    • Office de tourisme
    • Les villages
    • Patrimoine
    • Hébergements
    • Randonnées
    • Plan
    • Comment venir
  • Astronomie
    • Historique
    • L'OHP
    • Le Centre Astro
    • L'Été Astro
Ce site Internet utilise des cookies pour vous garantir la meilleure expérience. Pour personnaliser les paramètres relatifs aux cookies cliquez ici. Je refuse J'accepte