Accueil
Vie municipale
Actualité
Parutions municipales
Conseils municipaux
Projets
Contacts
Vos élus
Urbanisme
CC de Haute-Provence
Parc du Luberon
Vie pratique
Démarches administratives
Enfance / Éducation
Commerces, artisanat, produits du terroir
Services
Associations
Numéros utiles
Transport
Plan communal
Tourisme
Office de tourisme
Les villages
Patrimoine
Hébergements
Randonnées
Plan
Comment venir
Astronomie
Historique
L'OHP
Le Centre Astro
L'Été Astro
Guide des droits et des démarches administratives
Particuliers
Professionnels
Associations
VOS DROITS ET DÉMARCHES : Autorisations pour l'installation d'un commerce
Rubriques
Autorisations pour l'installation d'un commerce
Ouverture d'une grande surface
Occupation du domaine public par un commerce (AOT)
Demande d'emplacement dans un marché ou une halle
Commerce ambulant (activité non sédentaire)
Voir aussi
Conclusion d'un bail commercial ou professionnel
[ Gestion - Finances ]
Ouverture d'un commerce
Attribution d'une concession de plage
Question ? Réponse !
Quelles sont les autorisations nécessaires pour modifier la devanture d'un commerce ?
Comment s'installer dans ou autour d'un marché d'intérêt national (MIN) ?
Nom commercial, raison ou dénomination sociale, enseigne : quelles différences ?
Modifié le 11/05/2016
Liens utiles
Communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon
Services municipaux et horaires d'ouverture
Enfance & Éducation
Numéros utiles
Urbanisme
Agenda
Contactez nous
Projets et réalisations
Mentions légales
Démarches administratives
Particuliers
Professionnels
Associations
Contacts
mairie.stmichelobs (@) orange.fr
04 92 76 60 04
04 92 76 68 93
Place serre
04870 Saint Michel l'Observatoire
Accueil
Vie municipale
Actualité
Parutions municipales
Conseils municipaux
Projets
Contacts
Vos élus
Urbanisme
CC de Haute-Provence
Parc du Luberon
Vie pratique
Démarches administratives
Enfance / Éducation
Commerces, artisanat, produits du terroir
Services
Associations
Numéros utiles
Transport
Plan communal
Tourisme
Office de tourisme
Les villages
Patrimoine
Hébergements
Randonnées
Plan
Comment venir
Astronomie
Historique
L'OHP
Le Centre Astro
L'Été Astro
Ce site Internet utilise des cookies pour vous garantir la meilleure expérience. Pour personnaliser les paramètres relatifs aux cookies
cliquez ici
.
Je refuse
J'accepte